Réglementation environnementale des bâtiments : conseil et assistance
Cap Terre vous conseille et vous assiste pour concevoir des bâtiments et projets immobiliers dans le respect des réglementations environnementales. Demande d’examen au cas par cas, évaluation environnementale, étude d’impact, déclaration et autorisation loi sur l’eau, etc. : Cap Terre vous accompagne dans la réalisation de vos dossiers liés au Code de l’Environnement.
Etude d'examen au cas par cas
Si certains projets, plans ou programmes, par leurs caractéristiques propres, sont soumis de manière systématique à évaluation environnementale, d’autres doivent faire l’objet d’un examen au cas par cas.
Diagnostic écologique
Cap Terre vous accompagne dans la réalisation des diagnostics écologiques faune/flore consistant à réaliser un état initial de la biodiversité, et d’analyser les effets prévisibles de vos projets d’aménagement sur les milieux naturels et les équilibres biologiques.
